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57600 Forbach

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Tribunal d'enregistrement: Tribunal de district Forbach

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Tél: +33 (0) 3 87 87 02 00
Fax: +33 (0) 9 70 62 11 94
Mél: info@btc-pe.com

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DE123456789

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La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne (OS): https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
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Règlement des litiges de consommation/commission universelle d'arbitrage

Nous ne sommes pas disposés ou obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage des consommateurs.

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